Détails du plan

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Numéro de plan 114049 CLSR ON
Titre PLAN OF SURVEY OF LOTS 14-15 AND 14-16 AND RIGHT OF WAY (ACCESS) OVER LOTS 14-4-1 AND 14-16, CONCESSION 5, SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO.40, GEOGRAPHIC TOWNSHIP OF TUSCARORA, PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur JOHN W. MUIR (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2025-01-24
Date de l'enregistrement 2025-04-28
Numéro du projet 202414194

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 7014R RSO ON

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114049CLSRON.pdf 1.36 Mo 2025-04-28 PDF

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