Détails du plan

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Numéro de plan 114139 CLSR ON
Titre PLAN OF SURVEY OF LOTS 5-20 AND 5-21 AND RIGHT OF WAY (ACCESS) OVER LOTS 5-17 AND 5-21, CONCESSION 6, SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40, GEOGRAPHIC TOWNSHIP OF ONEIDA, PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur JOHN W. MUIR (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2023-09-19
Date de l'enregistrement 2025-05-28
Numéro du projet 202314112

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro remplacé 107297 CLSR ON 114139 CLSR ON REPLACES LOT 5-19, 107297 CLSR ON

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114139CLSRON.pdf 1.28 Mo 2025-05-28 PDF

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