Détails du plan

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Numéro de plan 114232 CLSR ON
Titre PLAN OF SURVEY OF LOTS 24-46, 24-47 AND 24-48, CONCESSION 2, SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40, GEOGRAPHIC TOWNSHIP OF TUSCARORA, PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur JOHN W. MUIR (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2025-04-21
Date de l'enregistrement 2025-06-26
Numéro du projet 202414279

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro remplacé 3474 RSO ON 114232 CLSR ON REPLACES LOT 24-27, 3474 RSO ON
Numéro remplacé 56879 CLSR ON 114232 CLSR ON REPLACES LOT 24-12, 56879 CLSR ON
Numéro remplacé 943 RSO ON 114232 CLSR ON REPLACES LOT 24-13-2, 943 RSO ON

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114232CLSRON.pdf 1.31 Mo 2025-06-26 PDF

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