Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91406 CLSR ON
Titre LOTS 12-8-1 AND 12-8-2, RIVER RANGE, TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-02-03
Date de l'enregistrement 2006-08-09
Numéro du projet 200514185

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 76465 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB35775 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91406CLSRON.PDF 3.37 Mo 2016-11-29 PDF
91406.tif 108.15 Ko 2006-08-10 TIF

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