Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91686 CLSR ON
Titre LOTS 12-2-1, 12-2-2 AND 12-2-3 RIVER RANGE (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-05-10
Date de l'enregistrement 2006-10-31
Numéro du projet 200614007

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 76465 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Plan associé FB42036 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB35833 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91686CLSRON.PDF 1.75 Mo 2016-11-29 PDF
91686.tif 116.82 Ko 2006-11-02 TIF

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