Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	92243 CLSR ON
Titre	LOTS 2-2-1 AND 2-2-2 CONCESSION 3 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN & FN'S
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2006-04-14
Date de l'enregistrement	2007-03-30
Numéro du projet	200614004

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	55777 CLSR ON	UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note	FB35975 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
92243CLSRON.PDF	1.86 Mo	2016-11-29	PDF
92243.tif	124.67 Ko	2007-03-30	TIF