Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92350 CLSR ON
Titre LOTS 19-27-1 AND 19-27-2 CONCESSION 3 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN & FN'S
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-12-10
Date de l'enregistrement 2007-05-03
Numéro du projet 200614170

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56661 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Plan associé 5761R RSO ON
Plan associé 94959 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB36019 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92350CLSRON.PDF 4.06 Mo 2016-11-29 PDF
92350.tif 126.79 Ko 2007-05-03 TIF

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