Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92685 CLSR ON
Titre LOTS 34G-7 AND 34G-8 CONCESSION A (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur SMITH, R.H. (1029)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2007-07-19
Date de l'enregistrement 2007-08-01
Numéro du projet 200714058

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 72653 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB36109 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92685CLSRON.PDF 1.56 Mo 2016-11-29 PDF
92685.tif 110.33 Ko 2007-08-02 TIF

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