Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	93563 CLSR ON
Titre	LOTS 1-20-1 AND 1-20-2 CONCESSION 6 (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2006-02-25
Date de l'enregistrement	2008-01-22
Numéro du projet	200714196

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	584 RSO ON
Numéro du carnet de note	FB36280 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
93563.tif	87.83 Ko	2008-01-23	TIF
93563CLSRON.PDF	1.41 Mo	2016-11-29	PDF