Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 93819 CLSR ON
Titre LOTS 2-4-1 AND 2-4-2 AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOT 2-4-1, CONCESSION 2, TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-02-03
Date de l'enregistrement 2008-03-03
Numéro du projet 200714025

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 55776 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Plan associé 95521 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB36330 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93819CLSRON.PDF 2.02 Mo 2016-11-29 PDF
93819.tif 108.49 Ko 2008-03-03 TIF

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