Détails du plan

Détails

Détails du plan

Numéro de plan	94371 CLSR ON
Titre	LOTS 21A-1-1 & 21A-1-2 CONCESSION 1 (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	SMITH, R.H. (1029)
Terre(s) du Canada	TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation	MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage	2008-05-06
Date de l'enregistrement	2008-07-08
Numéro du projet	200814010

Documents connexes

Documents connexes

Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	1475 RSO ON
Plan associé	51173 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB36478 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
94371CLSRON.PDF	1.81 Mo	2016-11-29	PDF
94371.tif	123.07 Ko	2008-07-08	TIF

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