Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 95771 CLSR ON
Titre LOTS 25-8-1 AND 25-8-2 CONCESSION 5 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2009-02-10
Date de l'enregistrement 2009-06-17
Numéro du projet 200814151

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 77416 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB37032 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
95771CLSRON.PDF 1.67 Mo 2016-11-29 PDF
95771.tif 86.59 Ko 2009-06-18 TIF

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