Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 95862 CLSR ON
Titre LOTS 52-6, 52-7 & 53-3 RIVER RANGE TOWNSHIP OF ONONDAGA, COUNTY OF BRANT (eng; CAN)
Description
Arpenteur CONSOLI, G.V. (969)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2009-03-13
Date de l'enregistrement 2009-07-13
Numéro du projet 200814227

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4844R RSO ON
Plan associé 53886 CLSR ON
Plan associé 96657 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB37263 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
95862CLSRON.PDF 2.74 Mo 2016-11-29 PDF
95862.tif 273.77 Ko 2009-07-15 TIF

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