Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 97351 CLSR ON
Titre LOTS 2-7-1 AND 2-7-2 RIVER RANGE TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2008-10-22
Date de l'enregistrement 2010-08-26
Numéro du projet 200814099

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4248R RSO ON
Plan associé 55364 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38275 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
97351.tif 98.71 Ko 2010-08-27 TIF
97351CLSRON.PDF 1.68 Mo 2016-11-29 PDF

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