Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	97646 CLSR ON
Titre	LOTS 6-1-1 AND 6-1-2 CONCESSION 4 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2010-03-25
Date de l'enregistrement	2010-10-20
Numéro du projet	200914241

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	55883 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB38342 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
97646CLSRON.PDF	1.93 Mo	2016-11-29	PDF
97646.tif	97.69 Ko	2010-10-25	TIF