Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 97954 CLSR ON
Titre LOTS 3-8 AND 3-9 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description COMPILED REGISTRATION PLAN
Arpenteur HORWOOD, D.O. (1156)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2010-12-15
Date de l'enregistrement 2010-12-24
Numéro du projet 200914163

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 95521 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38418 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
97954.tif 129.64 Ko 2011-01-11 TIF
97954CLSRON.PDF 2.29 Mo 2016-11-29 PDF

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