Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 99785 CLSR ON
Titre LOTS 12-20, 12-21, 12-22, 12-23, 12-24, 12-25, 12-26, 12-27, 12-28 (R/W) AND 12-29 (R/W) RIVER RANGE TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2010-03-19
Date de l'enregistrement 2011-12-13
Numéro du projet 200914058

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 162 RSO ON
Plan associé 55364 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB39092 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
99785CLSRON.PDF 2.59 Mo 2016-11-29 PDF
99785.tif 157.68 Ko 2011-12-14 TIF

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