Détails du plan

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Numéro de plan FB38342 CLSR ON
Titre SURVEY REPORT OF LOTS 6-1-1 AND 6-1-2 CONCESSION 4 SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40 TOWNSHIP OF ONEIDA PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description FILED IN E.R.O.C. FIELD BOOK BINDER VOLUME 5.
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2010-03-25
Date de l'enregistrement 2010-10-19
Numéro du projet 200914241

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 97646 CLSR ON

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FB38342CLSRON.PDF 3.51 Mo 2017-01-09 PDF
fb38342.djvu 91.65 Ko 2010-10-25 DJV

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