Détails du projet d'arpentage

Information sur le projet
DAG Numéro du projet 201514014 État Fermé
Client/Numéro de projet de l'arpenteur 15-8388
Description Lot 11B-11, Concession 2
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217) Arpenteur SMITH, KEVIN R.D. (ouvre une nouvelle fenêtre)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Province/Territoire ONTARIO (ON)
Compagnie P.A. MILLER SURVEYING LTD.
Type de plan d'arpentage Arpentage de parcelles Numéro du contrat
Date d'ouverture 2015-05-01 Date de fermeture 2015-11-12
Instructions d'arpentage
Instructions demandées le 2015-05-01
Instructions émises le 2015-07-07
Instructions amendées demandées le 2015-07-07
Document d'arpentage: #44191
Nom du document d'arpentage 15-8388 PofS
Type de document d'arpentage Plan d'arpentage de parcelles
Numéro de liste de vérification 3406
Retours signés reçus par DAG 2015-10-01
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue 2015-10-01
Approbations
Organismes Commencé Reçu État
FIRST NATION 2015-10-05 Terminé
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général 2015-10-22
Numéro CLSR 104633 CLSR ON
Image du plan téléchargée 2015-10-23
Jeux de données mis à jour 2015-11-05
Numéro du BE
Document d'arpentage: #44263
Nom du document d'arpentage FB Report
Type de document d'arpentage
Numéro de liste de vérification
Retours signés reçus par DAG 2015-10-01
Problèmes critiques en attente Non
Version finale des retours reçue
Approuvé / Ratifié par l'arpenteur général
Numéro CLSR FB40887 CLSR ON
Image du plan téléchargée 2017-01-16
Jeux de données mis à jour 2015-11-05
Numéro du BE