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Section historique pour les Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada (1.0)
Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada (1.0)
La liste ci-dessous contient les Addenda qui ont constitués des amendements officiels aux Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada (1.0).
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- Addenda 1.1 - 16 octobre 2015
- Objet : Amendment du Chapitre 14: Arpentages miniers au Yukon
- Addenda 1.2 - 3 mars 2016
- Objet : Amendment de l'Annexe D: Abréviation
- Addenda 1.3 - 3 mars 2016
- Objet : Amendment des paragraphes 47 et 51 de la section 1.9 Géoréférencement du Chapitre 1: Arpentages
- Addenda 1.4 - 3 mars 2016
- Objet : Remplacement de la section 2.2.5 Résidu et désignation des résidus et de la section 2.7 Plans compilés du Chapitre 2: Plans d'arpentage
- Addenda 1.5 - 17 octobre 2016
- Objet : Additions et amendements pour le Chapitre 2: Plans d'arpentage pour introduire des normes sur les plans numériques : addition des paragraphes 6.1, 6.2 & 9.1 à la section 2.2.2 Format; amendement du paragraphe 18 de la section 2.2.3 Cartouche; amendement du paragraphe 59 et addition des paragraphes 60 & 61 à la section 2.2.7 Format; et addition du plan spécimen #1A (signé numériquement) à la section 2.3.4 Plans spécimens
- Addenda 1.1 - 16 octobre 2015