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Section historique pour les Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada (1.1)

Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada (1.1)

La liste ci-dessous contient les Addenda qui ont constitués des amendements officiels aux Normes nationales pour l'arpentage des terres du Canada (1.1).

  • Addenda 1.6 – 20 février 2020 [PDF 385.0 Ko]
    Objet : Amendement du paragraphe 19.b. de la section 1.6 Matérialisation des parcelles et des limites
  • Addenda 1.7 – 20 février 2020 [PDF 595.2 Ko]
    Objet : Amendement des paragraphes 5, 6, 12, 18 et 23 de l’Annexe E : Spécifications relatives au fichier numérique de données spatiales
  • Addenda 1.8 – 14 juillet 2020 [PDF 122.2 Ko]
    Objet : Amendement du paragraphe 1 de la section 2.7.1 Définition du plan compilé, et paragraphes 5.1, 8 et 14 de la section 2.7.3 Préparation des plans
  • Addenda 1.9 – 1 février 2021 [PDF 134.5 Ko]
    Objet : Ajout du Chapitre 15 : Arpentage miniers - Nunavut
  • Addenda 1.10 – 1 février 2021 [PDF 115.8 Ko]
    Objet : Amendements au titre, aux paragraphes 1, 2 et 5 de la section 13.1 Introduction, aux paragraphes 6, 8, 12a., 15 et 22 de la section 13.2 Méthode d’arpentage, au paragraphe 37b. de la section 13.4 Préparation des plans, au plan spécimen de la section 13.6 Plan spécimen.
  • Addenda 1.11 – 29 mars 2021 [PDF 300.3 Ko]
    Objet : Modifier l'ensemble du Chapitre 7 : Arpentage d'unités de construction
  • Addenda 1.12 – 29 juin 2021 [PDF 472.3 Ko]
    Objet : Modifications pour incorporer des nouveaux tableaux d’incertitude, pour clarifier certains items des rapports d’arpentage, et pour mettre à jour les informations des noms de réglementations dans le Chapitre 11 : Arpentage des concessions pétrolières et gazières au Nunavut, dans les T.N.-O. et la zone extracôtière
  • Addenda 1.13 – 1 janvier 2022 [PDF 314.8 Ko]
    Objet : Modifier l’ensemble du Chapitre 6: Matérialisation différée (Note : Cet Addenda entre en vigueur le 1er janvier 2022)