Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 1021 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 31-2, BLOCK G. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 101172 CLSR QC
Plan associé 57478 CLSR QC
Numéro remplacé 332 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1021.tif 33.46 Ko 2005-06-24 TIF
1021RSQQC.PDF 454.16 Ko 2021-06-14 PDF

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