Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	104462 CLSR ON
Titre	LOTS 3-22-1, 3-22-2 AND 3-22-3 CONCESSION 6 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	JOHN W. MUIR (1593)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2014-02-26
Date de l'enregistrement	2015-09-01
Numéro du projet	201314187

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	102216 CLSR ON	UNDERLYING
Numéro du carnet de note	FB40818 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
104462CLSRON.PDF	2.38 Mo	2016-12-01	PDF
104462clsron.tif	169.79 Ko	2015-09-08	TIF