Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	1516 RSO ON
Titre	1-12 & 1-13, CON 4, ONEIDA (1-5-2) (eng; CAN)
Description
Arpenteur	REGIONAL SURVEYOR (West)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	1984-01-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	111686 CLSR ON
Numéro remplacé	271 RSO ON	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
1516RSOON.PDF	794.84 Ko	2017-05-31	PDF
rso1516.tif	55.10 Ko	2005-06-24	TIF