Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 6853R RSO ON
Titre LOTS 3-8 AND 3-9, (FORMERLY 3-7-2) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 3-7-1 CONCESSION V TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-03-03
Date de l'enregistrement 2006-03-15
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 5425R RSO ON
Plan associé 54561 CLSR ON
Plan associé 7143 RSO ON
Plan associé 94817 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
6853RRSOON.PDF 1.01 Mo 2017-03-06 PDF
rso6853r.tif 54.50 Ko 2006-03-16 TIF

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