Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 7002R RSO ON
Titre LOTS 2-9, 2-10, 2-11, 3-6-1 & 3-6-2 AND 2-12 (ROAD) CONCESSION 1 (eng; CAN)
Description
Arpenteur MILLER, P.A. (1515)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2005-11-29
Date de l'enregistrement 2005-12-15
Numéro du projet 200414055

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 51172 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Plan associé 6670R RSO ON
Plan associé 90720 CLSR ON FIELD NOTES
Plan associé 92800 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
7002RRSOON.PDF 3.75 Mo 2017-03-06 PDF
rso7002r.tif 233.81 Ko 2005-12-15 TIF

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