Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92800 CLSR ON
Titre LOTS 2-11-1, 2-11-2, 3-7 & 3-8, CONCESSION 1 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur MILLER, PAUL A. (1515)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2007-05-24
Date de l'enregistrement 2007-09-06
Numéro du projet 200714009

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 7002R RSO ON
Plan associé 95029 CLSR ON PARTIALLY REPLACED
Numéro du carnet de note FB36132 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92800.tif 210.17 Ko 2007-09-07 TIF
92800CLSRON.PDF 2.96 Mo 2016-11-29 PDF

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