Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 86869 CLSR ON
Titre SURVEY OF LOT 3-7-2 AND R/WOVER LOT 3-7-1, CONCESSION 6, TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description PROJECT 2001-14-040
Arpenteur MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2001-09-05
Date de l'enregistrement 2002-11-26
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 268201 LRO18 ON
Plan associé 3164 RSO ON
Plan associé 54562 CLSR ON
Plan associé 96520 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB34901 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
86869.tif 139.45 Ko 2005-06-24 TIF
86869CLSRON.PDF 2.36 Mo 2016-11-29 PDF

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