Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 96520 CLSR ON
Titre LOTS 3-16-1, 3-16-2, 3-16-3 AND 3-16-4 AND RIGHT OF WAY OVER LOT 3-16-4 CONCESSION 6 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2010-01-18
Date de l'enregistrement 2010-01-28
Numéro du projet 200914118

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 54562 CLSR ON
Plan associé 86869 CLSR ON
Plan associé 94898 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38053 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96520CLSRON.PDF 2.69 Mo 2016-11-29 PDF
96520.tif 131.59 Ko 2010-02-01 TIF

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