Détails du plan

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Numéro de plan 86963 CLSR ON
Titre SURVEY OF LOTS 60-14, 60-15AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 60-15, RIVER RANGE, TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description PROJECT 2001-14-020
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2002-10-08
Date de l'enregistrement 2002-12-16
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif A520892 LRO2 ON
Plan associé 2661 RSO ON
Plan associé 97451 CLSR ON
Plan associé T183 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB34931 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
86963CLSRON.PDF 2.14 Mo 2016-11-29 PDF
86963.tif 124.65 Ko 2005-06-24 TIF

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