Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 97451 CLSR ON
Titre LOTS 59-2-1 & 59-2-2 RIVER RANGE TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur CONSOLI, G.V. (969)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2010-06-17
Date de l'enregistrement 2010-09-17
Numéro du projet 201014046

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 454 RSO ON
Plan associé 75840 CLSR ON
Plan associé 86963 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38300 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
97451.tif 155.33 Ko 2010-09-20 TIF
97451CLSRON.PDF 2.41 Mo 2016-11-29 PDF

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