Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91461 CLSR ON
Titre LOTS 17-15-1 AND 17-15-2 AND FIELD NOTES OF SURVEY OF 17-15-1, CONCESSION 4, TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-06-18
Date de l'enregistrement 2006-08-23
Numéro du projet 200614017

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 5120R RSO ON
Plan associé 56882 UNDERLYING SURVEY
Plan associé 99190 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB35785 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91461.tif 180.17 Ko 2006-08-25 TIF
91461CLSRON.PDF 4.37 Mo 2016-11-29 PDF

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