Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92749 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 18-3-1 AND 18-3-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 18-3, 87688 C.L.S.R.) BLOCK A. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-07-17
Date de l'enregistrement 2007-08-20
Numéro du projet 200704021

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 82741 CLSR QC
Plan associé 87688 CLSR QC
Plan associé 96776 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92749CLSRQC.PDF 752.23 Ko 2016-11-29 PDF
92749.tif 44.03 Ko 2007-08-20 TIF

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