Détails du plan

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Détails du plan

Numéro de plan	94368 CLSR ON
Titre	LOTS 16-19-1, 16-19-2 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 16-19-2 CONCESSION 5 (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2006-12-08
Date de l'enregistrement	2008-07-08
Numéro du projet	200614144

Documents connexes

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Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	2724 RSO ON
Plan associé	56678 CLSR ON	UNDERLYING SURVEY
Plan associé	73168 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB36473 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
94368CLSRON.PDF	1.69 Mo	2016-11-29	PDF
94368.tif	117.63 Ko	2008-07-08	TIF

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