Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 95939 CLSR ON
Titre LOTS 1-4-1 AND 1-4-2 CONCESSION 2 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2008-11-05
Date de l'enregistrement 2009-07-28
Numéro du projet 200814114

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 101979 CLSR ON
Plan associé 55776 CLSR ON UNDERYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB37376 CLSR ON SURVEY REPORT

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
95939CLSRON.PDF 1.52 Mo 2016-11-29 PDF
95939.tif 102.75 Ko 2009-07-31 TIF

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