Détails du plan

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Détails du plan

Numéro de plan	96065 CLSR ON
Titre	LOTS 1-25-1, 1-25-2 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 1-25-2 CONCESSION 6 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2008-01-16
Date de l'enregistrement	2009-09-03
Numéro du projet	200714144

Documents connexes

Documents connexes

Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	4254R RSO ON
Plan associé	54562 CLSR ON
Plan associé	97347 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB37501 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
96065CLSRON.PDF	2.30 Mo	2016-11-29	PDF
96065.tif	213.24 Ko	2009-09-04	TIF

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