Détails du plan

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Numéro de plan 97347 CLSR ON
Titre LOTS 1-27, 1-28, 2-15-1 AND 2-15-2 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 1-27 CONCESSION 6 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2009-07-03
Date de l'enregistrement 2010-08-26
Numéro du projet 200914209

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Numéro du carnet de note FB38273 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
97347.tif 174.47 Ko 2010-08-27 TIF
97347CLSRON.PDF 2.80 Mo 2016-11-29 PDF

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