Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96110 CLSR ON
Titre LOTS 3-11-1 AND 3-11-2 CONCESSION 6 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2009-03-31
Date de l'enregistrement 2009-09-23
Numéro du projet 200714216

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3319 RSO ON
Plan associé 54562 CLSR ON
Plan associé 98479 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB37536 CLSR ON SURVEY REPORT

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96110CLSRON.PDF 1.58 Mo 2016-11-29 PDF
96110.tif 94.85 Ko 2009-09-25 TIF

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