Détails du plan

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Détails du plan

Numéro de plan	97901 CLSR ON
Titre	LOTS 9-2-1, 9-2-2 AND 9-2-3 CONCESSION 3 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2010-10-06
Date de l'enregistrement	2010-12-13
Numéro du projet	200914092

Documents connexes

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Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	3199 LTS ON
Plan associé	56881 CLSR ON
Plan associé	59668 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB38398 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
97901CLSRON.PDF	2.43 Mo	2016-11-29	PDF
97901.tif	105.77 Ko	2010-12-15	TIF

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