Détails du plan

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Détails du plan
Numéro de plan 98311 CLSR ON
Titre LOTS 19-44-1, 19-44-2, 19-23-1 AND 19-23-2, CONCESSION 4 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2010-10-18
Date de l'enregistrement 2011-03-03
Numéro du projet 201014120

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56882 CLSR ON
Plan associé 6179R
Plan associé FB38528 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98311CLSRON.PDF 1.89 Mo 2016-11-29 PDF
98311.tif 114.57 Ko 2011-03-04 TIF

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