Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	99047 CLSR ON
Titre	LOTS 13-31, 13-32, 13-33 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 13-32 RIVER RANGE TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur	HORWOOD, D. (1156)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2009-10-18
Date de l'enregistrement	2011-07-21
Numéro du projet	200914091

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	82055 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB38890 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
99047CLSRON.PDF	2.20 Mo	2016-11-29	PDF
99047.tif	199.95 Ko	2011-07-22	TIF