Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	99748 CLSR ON
Titre	LOTS 3-5-1 AND 3-5-2, CONCESSION 6 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur	CONSOLI, G.V. (969)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2011-01-14
Date de l'enregistrement	2011-12-07
Numéro du projet	201014264

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	102216 CLSR ON
Plan associé	54562 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
99748CLSRON.PDF	2.45 Mo	2016-11-29	PDF
99748.tif	157.74 Ko	2011-12-07	TIF