Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan FB33942 CLSR ON
Titre FN SURVEY VAR. PARCELS IN LOT 1,CON 6 & VAR. PARCELS IN LOT 13,RIVER RANGE, TP TUSCARORA (eng; CAN)
Description BOOK FN'S IN SUPPORT OF 2 PLANS - YET TO BE RECORDED
Arpenteur CLARKE, B.J. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 1996-05-23
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet 199514162

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 102479 CLSR ON
Plan associé 1979 MISC ON
Plan associé 82055 CLSR ON
Plan associé 95937 CLSR ON UNDERLYING SURVEY (NO PLAN )

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb33942.djvu 3.01 Mo 2005-06-24 DJV
FB33942CLSRON.PDF 70.28 Mo 2017-02-02 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.