Détails du plan

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Numéro de plan FB39826 CLSR ON
Titre SURVEY REPORT OF LOTS 1-23 AND 1-24 CONCESSION 2 SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40 TOWNSHIP OF ONEIDA PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description FILED IN E.R.O.C. FIELD BOOK BINDER (VOLUME 11).
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2013-03-21
Date de l'enregistrement 2013-06-25
Numéro du projet 201222019

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 101979 CLSR ON

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FB39826CLSRON.PDF 2.73 Mo 2017-01-16 PDF
fb39826.djvu 35.21 Ko 2013-07-12 DJV

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