Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	101393 CLSR ON
Titre	LOTS 20-3-1 AND 20-3-2 AND RIGHT OF WAY OVER LOT 20-3-2 CONCESSION 3 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN — PARTIAL SURVEY
Arpenteur	MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2012-03-29
Date de l'enregistrement	2013-02-05
Numéro du projet	201114181

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	56661 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB39609 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
101393CLSRON.PDF	2.44 Mo	2016-11-29	PDF
101393.tif	130.56 Ko	2013-02-05	TIF