Détails du plan

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Détails du plan

Numéro de plan	91725 CLSR ON
Titre	LOTS 6-27, 6-28, 6-29 AND 6-30 CONCESSION 3 (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2006-05-06
Date de l'enregistrement	2006-11-07
Numéro du projet	200614023

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Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	100996 CLSR ON
Plan associé	56880 CLSR ON	UNDERLYING SURVEY
Plan associé	6459R RSO ON	PARTIALLY SUPERSEDED
Plan associé	6796R RSO ON	PARTIALLY SUPERSEDED
Numéro du carnet de note	FB35844 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
91725CLSRON.PDF	1.87 Mo	2016-11-29	PDF
91725.tif	125.99 Ko	2006-11-10	TIF

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