Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91910 CLSR ON
Titre LOTS 1-12-2, 1-21, 1-22, 1-23, 1-24, 1-25, 1-26, 1-27, 1-28, 1-29, 1-30 AND 1-31 CONCESSION 3 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-09-18
Date de l'enregistrement 2006-12-22
Numéro du projet 200514240

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3093 RSO ON
Plan associé 55777 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Plan associé 92246 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB35900 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91910CLSRON.PDF 2.92 Mo 2016-11-29 PDF
91910.tif 168.67 Ko 2007-01-02 TIF

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