Détails du plan

Détails

Détails du plan

Numéro de plan	93870 CLSR ON
Titre	PLAN OF LOTS 1-15-1 AND 1-15-2 AND FIELD NOTES OF SURVEY CONCESSION 5 (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2007-10-19
Date de l'enregistrement	2008-03-17
Numéro du projet	200714142

Documents connexes

Documents connexes

Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	3845R RSO ON	UNDERLYING PLAN
Plan associé	M2333 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB36337 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
93870.tif	140.08 Ko	2008-03-17	TIF
93870CLSRON.PDF	1.84 Mo	2016-11-29	PDF

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