Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 94898 CLSR ON
Titre LOTS 3-14, 3-15 AND 3-16 CONCESSION 6 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2008-03-06
Date de l'enregistrement 2008-09-29
Numéro du projet 200714217

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 6340R RSO ON
Plan associé 96520 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB36605 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
94898CLSRON.PDF 1.77 Mo 2016-11-29 PDF
94898.tif 152.29 Ko 2008-09-30 TIF

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