Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	96135 CLSR ON
Titre	LOTS 15-3-1 AND 15-3-2 CONCESSION 3 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2009-06-29
Date de l'enregistrement	2009-09-29
Numéro du projet	200914060

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	56661 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB37575 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
96135CLSRON.PDF	1.77 Mo	2016-11-29	PDF
96135.tif	110.43 Ko	2009-09-30	TIF